Michel Franc

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Franc (Michel, Louis)
adjudant-chef, troupes de marine. 32 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2023-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000049429510(source JORF)
décoration
18 Avril 202418/04/2024
De: Franc (Michel, Albert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
professeur de l'enseignement supérieur agricole de classe exceptionnelle affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="2015-02-02"
ecole
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000030398503(source JORF)
admission
26 Mars 201526/03/2015
De: Michel FRANC
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des médecins et président suppléant de la chambre disciplinaire de cette instance
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
suppleant
JORFTEXT000025171194(source JORF)
nomination
19 Janvier 201219/01/2012
De: Franc (Michel, Louis, Marius)
président de section honoraire du Conseil d'Etat. Officier du 29 octobre 1996
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1996-10-29"
JORFTEXT000019160501(source JORF)
promotion
13 Juillet 200813/07/2008
De: Franc (Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes avec mandat d'une durée de quatre ans
1°
enseignants-chercheurs
Groupe:
Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
JORFTEXT000000243070(source JORF)
nomination
11 Août 200611/08/2006
De: Franc (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5141-49, paragraphe 2
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5141-7 du code de la santé publique
JORFTEXT000000793322(source JORF)
nomination
07 Avril 200607/04/2006
De: Franc (Michel)
président de section honoraire au Conseil d'Etat
Objet:
président du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Groupe:
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
president
JORFTEXT000000818698(source JORF)
nomination
27 Janvier 200627/01/2006
De: Michel Franc
président de section
Objet:
membre titulaire du Conseil national de l'ordre des médecins et président de la section disciplinaire de cette instance
Remplace:M. Michel Morisot
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000431461(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Franc (Michel)
Objet:
à compter de la date de publication au Journal officiel de la République française
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres titulaires
au titre de l'article R. 5146-39, paragraphe 2
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
JORFTEXT000000236759(source JORF)
nomination
29 Mars 200329/03/2003
De: Michel Franc
conseiller d'Etat, président de section
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:Mme Marie-Eve Aubin
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
date_debut="2003-01-01"
suppleant
JORFTEXT000000235225(source JORF)
nomination
28 Décembre 200228/12/2002
De: Michel Franc
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président de section au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2002-11-07"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000412512(source JORF)
admission
08 Juin 200208/06/2002
De: Franc (Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité santé et productions animales en régions chaudes
1°
enseignants-chercheurs
Groupe:
Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
JORFTEXT000000409057(source JORF)
nomination
26 Avril 200226/04/2002
De: Franc (Michel, Louis)
président de section au Conseil d'Etat. Officier du 17 novembre 1990
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1990-11-17"
JORFTEXT000000589332(source JORF)
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000391394(source JORF)
renouvellement
25 Mars 200125/03/2001
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de la recherche
personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
Centre national d'études spatiales (C.N.E.S.)
conseil_administration
JORFTEXT000000210942(source JORF)
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Franc (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
date_debut="2000-03-24"
suppleant
JORFTEXT000000399574(source JORF)
nomination
05 Avril 200005/04/2000
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000211223(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Franc (Michel)
prendront fin en même temps que ceux des membres du conseil d'administration nommés
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national
représentant du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Les mandats de
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
conseil_administration
JORFTEXT000000211223(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Franc (Michel)
président de la section des travaux publics au Conseil d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut géographique national
Groupe:
Institut national de l'information géographique et forestière (IGN)
president
conseil_administration
JORFTEXT000000211221(source JORF)
nomination
20 Mai 199920/05/1999
De: Franc (Michel)
Objet:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
date_debut="1998-09-01"
professeur="À l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse"
ecole
JORFTEXT000000759453(source JORF)
nomination
19 Mars 199919/03/1999
De: Michel Franc
conseiller d'Etat
Objet:
président de la section des travaux publics du Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
president
JORFTEXT000000574375(source JORF)
nomination
17 Janvier 199917/01/1999
De: Franc (Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
Conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
JORFTEXT000000568353(source JORF)
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Franc (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
membres suppléants
au titre de l'article R. 5146-39-1
Groupe:
Commission prévue à l'article R. 5146-38 du code de la santé publique
date_debut="1997-03-24"
suppleant
JORFTEXT000000748238(source JORF)
nomination
05 Mars 199705/03/1997
De: Franc (Michel, Louis, Marius)
conseiller d'Etat. Chevalier du 19 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-19"
JORFTEXT000000547085(source JORF)
promotion
14 Juillet 199614/07/1996
De: Franc (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
d'exercer les fonctions de président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Morisot (Michel)
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1995-05-23"
JORFTEXT000000354307(source JORF)
charge
17 Mai 199517/05/1995
De: Franc (Michel)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du comité scientifique
Groupe:
Comité scientifique
JORFTEXT000000549043(source JORF)
nomination
11 Octobre 199411/10/1994
De: Franc (Michel)
Paris-I
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000544995(source JORF)
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Franc (Michel)
Objet:
dans le corps des professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)
Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires
Groupe:
École nationale vétérinaire de Toulouse (ENVT)
Institut national agronomique
date_debut="1992-09-01"
professeur="Dans la discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
professeur_discipline="discipline Parasitologie et maladies parasitaires"
corps="Professeurs de l'enseignement supérieur agricole (statut des enseignants-chercheurs)"
ecole
JORFTEXT000000544983(source JORF)
intégration
23 Mars 199323/03/1993
De: Michel Franc
conseiller d'Etat
Objet:
de longue durée
directeur de l'Institut international d'administration publique
Groupe:
Institut international d'administration publique
Conseil d'État
date_debut="1992-11-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000710990(source JORF)
détachement
20 Novembre 199220/11/1992
De: Franc (Michel)
ancien importateur-exportateur en fruits et légumes
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
ENVIRONNEMENT ET PREVENTION
Ministère du commerce extérieur
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère du commerce extérieur"
grade="Officier"
JORFTEXT000000343022(source JORF)
nomination
02 Janvier 199002/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.